Bonjour,

Le régime fiscale relatif aux plus-values d'actifs numériques mis en place le 1er janvier 2019 a changé la méthode de calcul du prix d'achat des actifs numériques cédés.

Selon l’administration, en cas de cessions rĂ©alisĂ©es antĂ©rieurement au 1er janvier 2019, il convient notamment de ne pas inclure dans le prix total d'acquisition dĂ©clarĂ© Ă  l'occasion de la premiĂšre cession rĂ©alisĂ©e postĂ©rieurement Ă  cette date, les prix d'acquisition :

  • mentionnĂ©s dans les dĂ©clarations de plus-values de cessions dĂ©clarĂ©es en application du droit en vigueur avant le 1er janvier 2019 ;
  • n'ayant pas Ă©tĂ© dĂ©clarĂ©s, conformĂ©ment au droit en vigueur avant le 1er janvier 2019 (cessions dont le prix de cession Ă©tait infĂ©rieur Ă  5 000 € et ayant bĂ©nĂ©ficiĂ© de l'exonĂ©ration prĂ©vue au 2° du II de l'article 150 UA du CGI par exemple) ;
  • n'ayant pas Ă©tĂ© dĂ©clarĂ©s en contravention avec le droit en vigueur avant le 1er janvier 2019.

Pour la premiĂšre cession imposable postĂ©rieure au 1er janvier 2019, il ne faut pas inclure dans le PTA les prix d’acquisition des cessions antĂ©rieures. Cela revient Ă  dire qu’il ne faut intĂ©grer que le prix d’acquisition des cryptos en stock au 1er janvier 2019 puisque le prix d’acquisition des cryptos cĂ©dĂ©es n’a pas Ă  ĂȘtre intĂ©grĂ© dans le PTA.

Pour cela, la mĂ©thode la plus pertinente nous semble de calculer le CUMP des cryptos en stock Ă  cette date. Pour les Ă©changes cryptos-cryptos, le prix d’acquisition est Ă©gal Ă  la valeur en euros de la crypto Ă©changĂ©e.

Pour dĂ©terminer le prix total d’acquisition du portefeuille au 1er janvier 2019, il convient d'additionner les produits des cryptos en stock Ă  leur CUMP.

En pratique, pour reprendre le calcul manuellement, il convient, dans votre fiche de stock, de multiplier le CUMP de la derniÚre opération de l'année 2018 par la quantité en stock à cette date de chacun de vos actifs numériques.

Bien Ă  vous,

Pierre

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